Mentions légales

Le site www.lechaletdelaforet.com est la propriété de « EURL A2H » dont le siège social est situé :
143 avenue Edouard Vaillant
18100 VIERZON
Tel : 02 48 75 35 84
info@lechaletdelaforet.com

1. MARQUES, NOMS COMMERCIAUX ET DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le nom «Le Chalet de la Forêt » est une marque enregistrée auprès de l’Institut national de la Propriété Industrielle de Paris, déposé en date du 20 avril 2011, numéro national 11 3 821 858.
Les droits de propriété intellectuelle concernant ce site internet et les services proposés appartiennent exclusivement à « le Chalet de la Forêt ». Toute copie, adaptation, traduction, toute utilisation publique ou tout autre usage, toute adaptation partielle ou complète de ce site internet, quels qu’en soient la forme et le moyen, est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de « Le Chalet de la Forêt ». Les noms, logos et autres signes utilisés sur ce site internet, y compris le logo et le nom sont des marques protégées et/ou des marques déposées. L’utilisation de l’un de ces signes ou d’un signe similaire est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite du propriétaire. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

2. REMARQUES

Les photos et visuels de nos modèles sont non contractuels.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, documents bureautiques, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de « Le chalet de la foret ».
« Le Chalet de la Forêt » met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées.
« Le Chalet de la Forêt » se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de son site. Du fait des éventuelles mises à jour, « Le chalet de la foret » ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

3. INFORMATIQUE ET LIBERTE

En l’application de la loi L-78-17 du 6 janvier 1978, le client est informé que les informations à caractère nominatif communiquées font l’objet d’un traitement informatisé, sauf opposition expresse de sa part.
Le client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de ses données auprès de «Le chalet de la foret ».
Les informations qui sont communiquées par le client lors de l’utilisation de ce site sont indispensables pour le bon traitement de sa demande. Ces informations ont pour seul destinataire « le chalet de la foret »
Conformément à la législation en vigueur, les contrats électroniques font l’objet d’un archivage électronique (hébergeur et pms) d’une durée de 10 ans pour tout contrat d’un montant supérieur à 120€. Le client dispose d’un droit d’accès à ces données auprès de « Le chalet de la foret ».

Les données personnelles des personnes inactives depuis 3 ans seront supprimées de la base de données, conformément au droit à l’oubli.

Tous les 13 mois, le consentement des visiteurs du site web sera demandé pour le traitement des cookies.

Toute personne dont la société détient les données personnelles peut demander à tout moment de rectifier, d’effacer ou de lui restituer ses données personnelles. Cette demande sera traitée dans un délai d’un mois.

 

LE CHALET DE LA FORET
EURL A2H
Gérant Mr Hadrien HADDOU
143 avenue Edouard Vaillant
18100 VIERZON
Tel : 02 48 75 35 84
Email : info@lechaletdelaforet.com
SIRET : 486 412 326 00017 Bourges – N° gestion 2005 B375
TVA intercommunautaire : FR78 483 412 326 000 17
Capital : 8000€

Hébergeur :
SAS OVH
2 rue Kellerman
BP80157
59100 ROUBAIX
https://www.ovh.com/

EDITEUR / PMS
SEQUOIASOFT
29 rue Maurice Flandrin
Immeuble Le forum
Bât C Niveau 3
69444 Lyons Cedex 03
www.sequoiasoft.com

WEBMASTER :
PICTUS
8 rue Auguste Gervais
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
www.pictus.fr

Indice satisfaction